Marque enregistrée - Marque en non vigueur

immunosanté
M. RUEFF Dominique

Numéro de dépôt :
3993272
Date de dépôt :
26/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
26/03/2023
immunosanté de RUEFF Dominique

Présentation de la marque immunosanté

Déposée le 26 mars 2013 par monsieur RUEFF Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « immunosanté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est monsieur RUEFF Dominique domicilié(e) 36 Rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BALAGUERO Gilles domicilié(e) LES ESPACES DE SOPHIA Bâtiment C, 80 Route des Lucioles, SOPHIA ANTIPOLIS, 06560 VALBONNE - France.

La marque immunosanté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque immunosanté est expirée depuis le 26 mars 2023.

RUEFF Dominique a également déposé les autres marques suivantes : imu-CG-minceur , imupoids , immunominceur


M. RUEFF Dominique - 36 Rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France


M. BALAGUERO Gilles - LES ESPACES DE SOPHIA Bâtiment C, 80 Route des Lucioles, SOPHIA ANTIPOLIS, 06560 VALBONNE - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;

Publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux fournis sous contrôle médical ; assistance médicale.